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Nord electro services
SASU au capital de 1000.00 euros
Siège social :
Nord electro services
6 rue Bonaparte
59560 Comines
SIREN : 839 393 915 RCS LILLE
N° identifiant TVA : FR65839393915
Téléphone : 0 974 55 07 74 Service & appel gratuits
Mail : sav@nordelectroservices.com
Hébergement :
FreeLogoServices.com
ACCÈS Nord-electro-services.fr
L’utilisateur du site internet www.nord-electro-services.fr reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site internet. Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du portail Internet a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL - www.cnil.fr).
Les utilisateurs sur site web sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant d’informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
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Nord electro services met à disposition des utilisateurs du site web www.nord-electro-services.fr des informations et outils disponibles et vérifiés, mais elle ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou de l’indisponibilité de certaines informations.
Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en adressant un courriel à l’adresse sav@nordelectroservices.com. Les fonctionnalités proposées par Nord electro services s'utilisent en application de ses Conditions Générales de Vente.
PROPRIÉTÉ
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tous autres éléments composant le site web www.nord-electro-services.fr sont de l’utilisation exclusive de Nord electro services.
Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation expresse de Nord electro services, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité de Nord electro services.
Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de Nord electro services. Pour cela merci d'adresser un mail à sav@nordelectroservices.com
Les marques de Nord electro services figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation expresse de Nord electro services est donc prohibée. L’utilisateur peut nous contacter pour formuler ce type de demande à l'adresse sav@nordelectroservices.com
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En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du portail Internet a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL - www.cnil.fr).
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En cas de rectification, nous lui adresserons, sur simple demande, une copie des informations telles que rectifiées.
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Ou un courriel à l’adresse sav@nordelectroservices.com. L’utilisation de ce code d’accès est réalisée sous l’entière responsabilité de l’internaute auquel il est délivré, qui dégage Nord electro services de toute responsabilité liée à son utilisation par lui-même ou un tiers.
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